Nogaro : agrément N° E21 032 0001 0
Mentions légales
La loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique fait obligation aux personnes qui éditent un site web de tenir à la disposition du public, sur leur propre site plusieurs informations.
Introduction :
SAS École de conduite M Power a ouvert ce site pour l'information personnelle des internautes qui l’utilisent. L’accès et l’utilisation de ce site sont soumis aux présentes « conditions générales détaillées » ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables. La connexion et l’accès au site www.ecoledeconduite-mpower.com implique l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes conditions générales.
SAS École de conduite M Power se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes conditions générales d’utilisation et tous les éléments, produits ou services présentés sur le site.
Publication :
Le site www.ecoledeconduite-mpower.com est publié par :
SAS École de conduite M Power
ZA des deux ponts
32110 Lanne soubiran
FRANCE
Téléphone : + 33 (0)6.32.45.47.97 Email : ecoledeconduitem.power@gmail.com
SAS
SIRET 87817951400012
Responsable de la publication : Mme Rouanet Madeleine
Adresse e-mail de contact : ecoledeconduitem.power@gmail.com
Concepteur du site :
Agence Come and Click !
Hébergeur du site :
Wix Online Platform Limited
Adresse : 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland.
Droits de propriété intellectuelle :
SAS École de conduite M Power avise les utilisateurs de ce site que la plupart des éléments de ce site sont protégés par la législation sur le droit d'auteur : ce peut être notamment des photographies, des articles, des dessins, des séquences animées.
A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales de quelque manière, sous quelque forme, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites, sans l'autorisation écrite préalable de SAS École de conduite M Power .
En tout état de cause, les informations contenues sur ce site sont des informations à caractère général et n’ont pas de valeur contractuelle.
Politique de confidentialité : cliquez ici pour en prendre connaissance
Sécurité :
Vous vous engagez, dans l’usage que vous faites du site www.ecoledeconduite-mpower.com à ne procéder à aucune manipulation susceptible d’entraîner des pannes informatiques, fonctionnelles ou de tout ordre affectant le fonctionnement du site ou de tout serveur ou service accessible par l’intermédiaire du site. Vous vous engagez, notamment, à ne mettre à disposition, dans l’espace constitué par le site, que des informations, données, documents, fichiers fiables, inoffensifs et non susceptibles d’affecter le fonctionnement du site ou de tout serveur ou service accessible par l’intermédiaire du site, à respecter les lois et règlements nationaux comme internationaux en vigueur, ainsi que les droits des tiers, à ne pas porter préjudice à l’image de SAS École de conduite M Power à quelque titre et sous quelque forme que ce soit.
SAS École de conduite M Power propriétaire du site www.ecoledeconduite-mpower.com s’engage à mettre en œuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la sécurité des informations que vous lui mettez à disposition dans l’espace constitué par le site.
Vous utilisez le site www.ecoledeconduite-mpower.com sous votre seule et entière responsabilité. SAS École de conduite M Power ne pourra être tenue pour responsable des dommages directs ou indirects, tels que, notamment, préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier, résultant de l’utilisation de ce site ou de sites qui lui sont liés.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez, à tout moment, demander que vos contributions à cet espace de discussion soient supprimées.
Droit applicable :
Le site Internet www.ecoledeconduite-mpower.com et les présentes mentions légales sont soumis au droit français et le texte rédigé en français faisant foi.